Les catégories de conception des bateaux

catamaran wharram

Tous les bateaux, voiliers et bateaux à moteur, vendus en Europe répondent obligatoirement aux normes européennes.

Une attestation est obligatoire pour tout bateau produit ou importé en Europe depuis 1998, et permet de classer les bateaux par catégorie.

La conception.

Avant leur mise en service, tous les bateaux (voiliers, bateaux à moteurs,…) subissent une évaluation de leur conformité aux normes européennes. Ces derniers doivent être conforme aux dispositions en matière de sécurité mais aussi aux dispositions en matière de prévention de la pollution. Chaque bateau vendu ou importé doit donc posséder une attestation de conformité. Cette disposition ne s’applique pas qu’aux bateaux neufs ou importés. En effet, elle est également applicable à une embarcation modifiée par son propriétaire.

Pour obtenir cette attestation de conformité, le constructeur, le propriétaire ou l’importateur, mettra à disposition des autorités un dossier technique permettant de présenter les détails de la conception et de la construction du bateau ( voilier ou bateau à moteur). Ce dossier doit démontrer sa conformité aux normes de sécurité et de prévention de la pollution qu’il se doit de respecter. Le chantier, l’importateur ou le constructeur amateur qui présente le dossier et, donc,  assume la responsabilité de cette conformité, est dans l’obligation de conserver ce dossier technique à la disposition des autorités pendant 10 ans.

La modification d’un bateau.

Il est possible lors de travaux importants, d’un gros travail de refit, qu’un propriétaire engage des travaux, sur son bateau, quitrawler au mouillage vont modifier de façon significative son gréement, sa carène,.. Par exemple transformer un dériveur en quillard,… Il faut savoir qu’avant sa mise en service, lors de grosses modifications, un bateau doit posséder un nouveau certificat de conformité.

Les modifications entrainement une nouvelle demande de certificat de conformité sont celles modifiant :

– l’intégrité structurelle ;

– la stabilité ou la flottabilité;

– le mode de propulsion (moteur et/ou gréement);

– une modification importante de la motorisation;

– une modification de l’embarcation à un tel point que celle-ci est considérée comme une nouvelle Embarcation.

Les catégories.

– Un navire de la catégorie de conception A est considéré comme conçu pour des vents qui peuvent dépasser la force 8 (sur l’échelle de Beaufort) et pour des vagues qui peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres, à l’exclusion toutefois des conditions exceptionnelles, telles que des tempêtes, des tempêtes violentes, des tornades et des conditions maritimes extrêmes ou des vagues scélérates.

– Un navire de la catégorie de conception B est considéré comme conçu pour des vents pouvant aller jusqu’à la force 8 comprise et des vagues pouvant atteindre une hauteur significative jusqu’à 4 mètres compris.

– Un navire de la catégorie de conception C est considéré comme conçu pour des vents pouvant aller jusqu’à la force 6 comprise et des vagues pouvant atteindre une hauteur significative jusqu’à 2 mètres compris.

– Un navire de la catégorie de conception D est considéré comme conçu pour des vents pouvant aller jusqu’à la force 4 comprise et des vagues pouvant atteindre une hauteur significative jusqu’à 0,3 mètre compris, avec des vagues occasionnelles d’une hauteur maximale de 0,5 mètre.



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