Quels papiers doit fournir le vendeur pour la vente d’un voilier ?

Forums Le bar du club Quels papiers doit fournir le vendeur pour la vente d’un voilier ?

Vous lisez 2 fils de discussion
  • Auteur
    Messages
    • #220262 Répondre
      Ludo

        Je vends mo voilier et, à priori, mais bon soyons prudent, j’ai une personne qui va acheter mon fier Kelt 760…. Je me posais la question suivante, comme c’est une vente entre particuliers: Quels documents je dois donner à l’acquéreur, après la vente? ( facture, attestation d’assurances,…)?
        Merci de vos retours
        Ludovic

      • #220265 Répondre
        steven

          Bonjour Ludo,
          Pour moi, il n’y a que l’acte de vente, bien évidemment et l’acte de francisation. Les facture, je ne donnerais que des copies sir le client le souhaite.

        • #220344 Répondre
          Ronan
          Maître des clés

            Je confirme les propos de Steven. Juste pour les factures, je donnerai les copies. Je garderai les originales pour moi. Cela permet toujours de justifier les travaux, si quelque chose se passait mal.

        Vous lisez 2 fils de discussion
        Répondre à : Quels papiers doit fournir le vendeur pour la vente d’un voilier ?
        Vos informations :