Quels papiers doit fournir le vendeur pour la vente d’un voilier ?

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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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  • #220262 Répondre
    Ludo

      Je vends mo voilier et, à priori, mais bon soyons prudent, j’ai une personne qui va acheter mon fier Kelt 760…. Je me posais la question suivante, comme c’est une vente entre particuliers: Quels documents je dois donner à l’acquéreur, après la vente? ( facture, attestation d’assurances,…)?
      Merci de vos retours
      Ludovic

      #220265 Répondre
      steven

        Bonjour Ludo,
        Pour moi, il n’y a que l’acte de vente, bien évidemment et l’acte de francisation. Les facture, je ne donnerais que des copies sir le client le souhaite.

        #220344 Répondre
        Ronan
        Maître des clés

          Je confirme les propos de Steven. Juste pour les factures, je donnerai les copies. Je garderai les originales pour moi. Cela permet toujours de justifier les travaux, si quelque chose se passait mal.

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