La réglementation maritime sur les cartes de navigation. Que dit la division 240?

cartes marines

La réglementation maritime française impose l’emport et l’usage de documents nautiques spécifiques, dont des cartes de navigation répondant à des critères précis. Les propriétaires de bateaux de plaisance à la voile ne passent pas de permis bateau, en général. Ni pratique, ni formation théorique. Pourtant, la réglementation a fortement évoluée, et continuera d’évoluer. C’est le …

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Comment importer un bateau de plaisance, neuf ou d’occasion, en France?

port avec catway

L’importation d’un bateau sur le territoire français, et européen, doit respecter certaines conditions de construction et des procédures spécifiques pour son immatriculation. Voyons ensemble quelles sont les formalités d’importation d’un bateau neuf oud ‘occasion, en Europe et hors Europe et quelles sont les taxes éventuelles à payer. L’importation d’un bateau, c’est à dire l’achat d’un …

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