Assurer son bateau

voiliers autour d'une bouée

L’assurance d’un bateau est un sujet qui revient souvent sur les pontons. Que ce soit lors d’un achat ou lors d’un renouvellement d’assurance, quelles sont les points à connaître ?

Quelque soit son bateau et son utilisation, l’assurer n’est pas (encore) obligatoire mais indispensable. Les petits dériveurs, les annexes et les équipements de loisirs nautiques peuvent, éventuellement, être assurés dans le cadre d’une assurance habitation. Regardez bien votre contrat et la couverture en responsabilité civile. Un bateau, de taille plus simportante, doit être assuré avec son contrat propre. Dans tous les cas, chantiers, ports, voir association de mouillage, vous demanderont une attestation d’assurance. Et au vu de prix d’un bateau et des dommages qu’il peut causer, il est irresponsable de ne pas s’assurer.

Nous ne parlerons pas des tarifs ici. A vous de comparer et faire des devis auprès des nombreuses compagnies, spécialisées, ou pas, et des mutuelles. Un exemple sur ce site: http://www.devis-assurance-bateau.fr

Tout d’abord, Les sociétés d’assurances n’accordent leurs garanties que dans la mesure, entre autre, où les papiers du bateau et le permis de la personne chargée de la navigation sont en règle.

La responsabilité civile.

La responsabilité civile, dans n’importe quel contrat d’assurance, prend en charge les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. Les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) ne sont que très rarement des tiers pour les assureurs (et uniquement pour les dommages corporels). Cela signifie que l’assureur vous couvre si vous causez des dommages à un autre bateau par exemple, voir à un équipier et si vous êtes responsable.

La responsabilité peut, éventuellement, fonctionner si vous prêtez votre bateau ou confiez la barre à un coéquipier. Regardez bien les conditions générales, et particulières, de votre contrat.

Votre zone de navigation

Un point important à vérifier, lors de la signature de votre contrat, est la zone de couverture de votre contrat. En effet, tous les assureurs ne vous couvriront pas partout. Certaines mutuelles vous couvriront uniquement sur le bassin atlantique nord, français. D’autres assureurs vous couvriront dans les eaux territoriales françaises mais pas au delà. Si vous envisagez une transatlantique ou un tour de méditerranée, veillez à ce que votre contrat vous assure partout, dans chaque escale envisagée. Certains pays peuvent ne pas être couverts.

Votre programme

Le programme est aussi très important. Le cas de régates par exemple. Si vous envisagez de naviguer lors voiliers-en-regated’entraînements d’hivers puis de participer à plusieurs régates dans l’année, pensez à l’assurance en plus de la licence. Si certains contrats peuvent vous couvrir en responsabilité civile, ce n’est pas le cas de tous. Vous devrez, dans ce cas prendre une extension de garantie ou souscrire un nouveau contrat. Si votre activité régate commence à devenir régulière et sortir de l’amateur, cela deviendra obligatoire.

En plus de la responsabilité civile, pensez aussi à la garantie accident corporel…Tous les assureurs proposent ces contrats garantie accident de la vie. Ils sont indispensables pour vous couvrir lors d’accident pendant des loisirs (croisière, entretien du bateau,…). Mais certains de ces contrats excluront la régate.

La location est aussi à prendre en considération. Avec le développement de la location entre particuliers, les assureurs se sont adaptés et proposent maintenant la garantie, en option. Si ce n’est pas le cas, certaines plateformes proposent de souscrire à une assurance temporaire. Posez la question à votre assureur : Si mes locataires se blessent à cause d’un défaut d’entretien de mon bateau, ou même suite à un défaut de vigilance de leur part, comment cela se passe t il ?

Les garanties proposées

Les dommages causés au bateau. Cette garantie permet de rembourser les petits comme les gros accidents, même provoqués seul. Les plafonds et les franchises dépendront de votre contrat.

Le vol, le vandalisme. Comme son nom l’indique, votre bateau sera couvert si votre bateau est volé ou vandalisé. Vérifiez, là encore, vos plafonds et franchises.

Le retirement. Pensez y. Si votre bateau doit être sorti de l’eau, voir remorqué avant et que des plongeurs participent à l’opération, la facture va vite monter.

L’assistance. Votre bateau sera assuré si vous devez faire appel à la SNSM par exemple. Mais elle peut aussi comprendre le rapatriement des personnes blessées , mettre à disposition un skipper pour ramener le bateau, expédier de pièces détachées,…

Autres garanties : Tempête, dommages corporels,…

Evaluer la valeur du bateau

Si pour un bateau récent, évaluer sa valeur n’est pas très compliqué, l’estimation devient plus complexe sur desgréement voilier unités de plus de 10 ans. Certains assureurs demanderont une expertise du bateau afin d’évaluer sa valeur, son équipement mais aussi son état général (moteur, gréement,…). Concernant la vie du contrat, pensez à garder votre facture. Tous les assureurs ne demandent pas à changer le gréement tous les 10 ans… cependant vous devez être en capacité de prouver que votre bateau a été entretenu dans les règles de l’art. Oui je sais, c’est bien abstrait tout cela…du coup, conservez bien tout !!!

2 commentaires sur Assurer son bateau

  1. en complément au chapitre location : Si le propriétaire est lui-même skipper de son propre bateau lors d’une location à un tiers : il doit posséder un diplôme de skipper.
    Attention à ce qu’on voit ici et là sur le web avec la notion d'”accompagnateur technique” c’est à dire des propriétaires (non diplômés) qui louent leur bateau en restant à bord … on voit malheureusement aussi des “conseils” visant à établir des contrats de location qui stipulerait que seul le locataire est chef de bord pendant la location et que le propriétaire ne peut pas prendre la barre, qu’il est “invité” à bord. En cas de pépin cela ne tiendra pas devant un tribunal.

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