Lorsque vous achetez un bateau de plaisance, voilier ou bateau à moteur, la question de l’assurance arrive rapidement. Mais, neuf ou d’occasion est-il obligatoire d’assurer un bateau ?
Acheter un bateau est investissement qui pèse généralement assez lourd sur les finances d’un ménage. Surtout qu’après l’achat, arrivent les frais de remise en état, la place de port et l’assurance du bateau. Cependant, il n’est pas toujours simple d’assurer un bateau. Souvent, lorsque vous allez voir votre assureur ou votre banquier, celui-ci est un peu perdu. Généralement, les grands distributeurs d’assurances ne couvrent pas les risques liés au nautisme, si ce n’est pour de petites embarcations de plage.
Vous allez alors chercher une assurance bateau sur le web, ou vous tournez vers différents courtiers plus ou moins spécialisés pour trouver une couverture efficace afin de couvrir les risques liés à votre voilier ou bateau à moteur. Mais une question se pose alors : êtes-vous vraiment obligé d’assurer votre voilier ou bateau à moteur ?
Que dit la loi sur l’assurance bateau ?
En fait, la loi, et le code de l’assurance, sont très claires sur le sujet de l’assurance bateau. Dans la grande majorité des cas, vous n’avez aucune obligation d’assurer un bateau. C’est un peu comme pour une maison en fait. Les pouvoirs publics vont considérer que vous pouvez assumer seul le risque de perte de votre bateau. Vous pouvez donc vous passer d’assurance si vous estimez que votre bateau n’a plus réellement de valeur ou que vous pouvez assumer les réparations.
Cependant, cette non-obligation d’assurance a des limites. En effet, si dans le cadre d’une activité de loisirs, en tant que plaisancier, vous n’avez pas d’obligation de vous assurer, ce n’est plus le cas dans les situations suivantes :
- Activité professionnelle
- Location du bateau
- Participation à des activités sportives ( régates ou rassemblements par exemple).
Pourquoi cette obligation dans ces cas particuliers ? Tout simplement parce que si vous pouvez assumer seul le risque de sinistre pour votre bateau, pourrez-vous le faire pour les dommages que vous causez à autrui ?
En effet, dans ces cas particuliers, les pouvoirs publics considèrent que le risque est trop important pour être négligé
Pourquoi assurer son bateau ?
Et ce dernier cas permet de comprendre pourquoi il est indispensable d’assurer son bateau. En effet, si votre bateau est endommagé, nous sommes tous d’accord pour estimer que cela reste votre problème. Cependant, si lors d’une manœuvre, vous endommagez le bateau d’un voisin, qu’en est-il ?
Imaginez que vous endommagiez une partie de la coque, voire la structure. Si le montant des réparations, et donc indemnisations que vous devez régler à l’autre plaisancier dépassent les 10.000 euros, comment cela se passe-t-il ? Êtes-vous en mesure de payer ? Et la question marche , bien évidemment, aussi dans le sens inverse.
Il est donc indispensable d’assurer son bateau, à minima, pour la responsabilité civile. Cependant, je vous invite à faire quelques devis d’assurance pour vous rendre compte qu’assurer un voilier de 8m, de plus de 10 ans, en tout risque, coûte moins cher qu’assurer une voiture. Alors pourquoi hésiter ?
Quoi qu’il en soit, pour assurer votre bateau, vous aurez plusieurs possibilités. Certains grands réseaux d’assurance, et banques, pourront vous proposer d’intégrer votre toute petite embarcation, dans la couverture de l’assurance maison.
Si vous possédez un petit voilier transportable, je vous invite à souscrire un contrat spécifique, parfois disponible dans ces mêmes établissements. Pensez, dans le même temps, à revoir votre assurance auto, pour couvrir votre bateau, sur remorque, lors du transport.
Enfin, pour les plus gros voiliers ou bateaux à moteur, il faudra, sans doute, se tourner vers des courtiers spécialisés. Ces derniers vous couvriront contre de nombreux risques et sur différentes zones de navigation. Il faudra présenter plusieurs documents pour assurer le bateau, comme une expertise, les factures d’entretiens ou autres.
Pour aller plus loin, je vous invite à découvrir le guide de l’assurance du site, sur le bouton ci-dessous :
Enfin, pour terminer, certains ports de plaisance et chantiers d’hivernage vous demanderont, systématiquement une attestation d’assurance lors de la signature d’un contrat.
Si je suis parfaitement d’accord avec vous sur la non obligation d’assurer son bateau, je suis surpris que l’assurance en responsabilité civile ne le soit. Je ne pense pas que ma multirisque habitation couvre ma pratique de la voile. De toutes façons toutes les marinas que j’ai fréquenté depuis deux mois m’ont demandé mon attestation d’assurance. Je dois dire que je n’ai pas essayé de dire que je n’en avais pas pour voir leurs réactions.
Bonjour Ronan
Je confirme les propos de Dinnematin, à savoir que sur la côte Provence – Côte d’Azur, tous (et non certains) les ports publics demandent l’attestation d’assurance, tels que PORQUEROLLES – CAVALAIRE – PORT FREJUS – ST RAPHAEL etc.
Personnellement la MACIF assurances me couvre pour une prime très modique pour un 33 pieds.
J’ai fait une extension pour une location d’une semaine, en 2022. Je ne recommencerai pas, car trop cher.
Bonne navigation en toute tranquillité, assuré !
Bonsoir Ronan et bonnes vacances, je relisais cet article sur l’assurance bateau et c’est vrai que la MACIF a des tarifs intéressants cela vient du fait qu’ils ont un club de voile et assurent même les formations permis bateaux, j’ai passé les miens avec eux à La Rochelle. En plus ils ont des bateaux de compétitions dans différentes catégories soit sous le nom de MACIF soit APIVIA. J’ai fait partie d’un club Hauturier sur Paris de 150 membres et ils nous ont assuré en 10 minutes chrono, je n’en revenais pas et avec une sacrée économie à la clé par rapport à notre courtier précédent. De toute manière je ne pense pas qu’il soit raisonnable de ne pas prendre au minimum une responsabilité civile.
Bonnes vacances à tous.
Marc