Annexe bateau, que dit la réglementation?

annexes bateau amarées à un ponton

L’annexe d’un bateau est utilisée aussi souvent que le bateau lui même. Mais la réglementation sur son immatriculation et son équipement est souvent méconnue.

L’annexe d’un bateau est une embarcation qui est utilisée comme servitude à partir d’un navire porteur , et ce, quelles que soit sa longueur et la puissance de son moteur. Elle peut effectuer une navigation jusqu’à 300 mètres d’un abri, le navire porteur étant considéré comme un abri.

Si souvent les annexes sont de toutes petites barques pouvant embarquer deux personnes et servant à faire 100 mètres à la rame, suivant le programme des plaisanciers, ces annexes peuvent vite devenir de véritables embarcations. La réglementation propose deux solutions pour les annexes de bateau.

Pas d’immatriculation

La très grande majorité des annexes ne sont pas immatriculées. Au delà du fait que l’intérêt d’immatriculer une annexe n’est pas forcément pertinent,cette solution à l’avantage de ne pas nécessité d’armement de sécurité. Cependant, cette absence d’obligation d’équipement est conditionnée au fait que le bateau doit absolument rester à 300 mètres de la côte. Un équipement individuel de flottabilité et un moyen de repérage lumineux sera obligatoire pour les annexes naviguant à plus de 300 mètres de la côte, mais toujours à moins de 300 mètres du navire porteur.

L’annexe doit tout de même comporter le numéro d’immatriculation du navire porteur, précédé des trois lettres AXE. Pour info, ces marques doivent avoir une hauteur d’au moins 4 cm et une largeur d’au moins 1,5 cm. L’épaisseur du trait des caractères est d’au moins 0,5 cm.

Enfin, si vous souhaitez vendre cette annexe comme bateau, par la suite, il y aura des démarches. En effet, le bateau devra être immatriculé.

L’immatriculation d’une annexe

bateau zodiac annexeIl est aussi possible d’immatriculer une annexe, ou de se servir d’un bateau ayant sa propre immatriculation comme annexe. Dans ce cas, l’intérêt est que votre annexe pourra naviguer au delà de la zone des 300 mètres. Ceci peut être pratique dans certaines zones de navigation. Et du coup, En cas de revente, les démarches administratives seront plus simples, le bateau étant déjà immatriculé.

La conséquence sera sur l’équipement de sécurité entre autre. Le matériel de sécurité qui devra être embarqué est celui correspondant à la zone de navigation effectuée (basique, côtière, hauturière), à partir du l’instant où l’embarcation évolue à plus de 300 m d’un abri.

Ce que dit la réglementation:

Les annexes peuvent être immatriculées en propre si :

  • Embarcations dont la longueur est supérieure à 2,50 m

  • Véhicules nautiques à moteur (VNM), comme les scooters des mers, les motos des mers, les Jet-Ski… ;

  • Embarcations dont la longueur est inférieure à 2,50 m, mais dont le moteur a une puissance supérieure à 4,5 kw.

Et vous, qu’utilisez vous comme annexe et l’avez vous immatriculée?

 

 

 

 



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