L’annexe d’un bateau est utilisée aussi souvent que le bateau lui-même. Mais la réglementation sur son immatriculation et son équipement est souvent méconnue. Alors voyons ensemble quand nous devons immatriculer notre annexe bateau.
L’annexe d’un bateau est une embarcation qui est utilisée comme servitude à partir d’un navire porteur , et ce, quelles que soit sa longueur et la puissance de son moteur. Elle peut effectuer une navigation jusqu’à 300 mètres d’un abri, le navire porteur étant considéré comme un abri.
Si souvent les annexes sont de toutes petites barques pouvant embarquer deux personnes et servant à faire 100 mètres à la rame, suivant le programme des plaisanciers, ces annexes peuvent vite devenir de véritables embarcations, rigides ou pneumatiques. La réglementation propose deux solutions pour les annexes de bateau.
L’annexe bateau, de quoi parle-t-on?
L’annexe bateau connaîtra toutes les misères d’une croisière. Il devra être assez solide pour être trainé sur la plage, frotter involontairement les rochers, être suspendu, baigner dans l’eau, faire face au soleil,… On lui demandera aussi d’être légère, peu encombrante et, si possible avec une bonne stabilité permettant de remonter à bord du voilier quand le vent monte.
Si vous optez pour une annexe gonflable, pensez à un semi rigide avec coque en V. Un fond rigide est plus stable quand on monte à bord et la coque en V fend mieux les vagues. L’intérêt d’une annexe gonflable est d’être peu encombrant quand ils sont dégonflés, d’être légers et d’avoir une coque rigide et plus ou moins bien profilée. Dans le même temps, une annexe gonflable est très stable. L’inconvénient sera le poids de l’annexe et l’encombrement sur des voiliers de moins de 12 mètres. Le prix, non plus ; ne sera pas le même…
Pour une annexe restant au mouillage, vous pourrez opter pour un modèle rigide. La taille dépendra du nombre de personnes à embarquer mais aussi de l’endroit de la mise à l’eau. Pourrez-vous la rouler sur une cale? La trainer dans la vase? La laisser à flot, sur ponton?
Que dit la réglementation sur l’immatriculation d’une annexe bateau?
Annexes sans immatriculation
La très grande majorité des annexes ne sont pas immatriculées. Au-delà du fait que l’intérêt d’immatriculer une annexe n’est pas forcément pertinent, cette solution à l’avantage de ne pas nécessiter d’armement de sécurité. Cependant, cette absence d’obligation d’équipement est conditionnée au fait que le bateau doit absolument rester à 300 mètres de la côte. Un équipement individuel de flottabilité et un moyen de repérage lumineux seront obligatoires pour les annexes naviguant à plus de 300 mètres de la côte, mais toujours à moins de 300 mètres du navire porteur.
L’annexe doit tout de même comporter le numéro d’immatriculation du navire porteur, précédé des trois lettres AXE. Pour info, ces marques doivent avoir une hauteur d’au moins 4 cm et une largeur d’au moins 1,5 cm. L’épaisseur du trait des caractères est d’au moins 0,5 cm.
Enfin, si vous souhaitez vendre cette annexe comme bateau, par la suite, il y aura des démarches. En effet, le bateau devra être immatriculé.
L’immatriculation d’une annexe
Il est aussi possible d’immatriculer une annexe, ou de se servir d’un bateau ayant sa propre immatriculation comme annexe. Dans ce cas, l’intérêt est que votre annexe pourra naviguer au delà de la zone des 300 mètres. Ceci peut être pratique dans certaines zones de navigation. Et du coup, En cas de revente, les démarches administratives seront plus simples, le bateau étant déjà immatriculé.
La conséquence sera sur l’équipement de sécurité entre autres. Le matériel de sécurité qui devra être embarqué est celui correspondant à la zone de navigation effectuée (basique, côtière, hauturière), à partir du l’instant où l’embarcation évolue à plus de 300 m d’un abri.
Ce que dit la réglementation sur la francisation:
Les annexes peuvent être immatriculées en propre si :
- Embarcations dont la longueur est supérieure à 2,50 m
- Véhicules nautiques à moteur (VNM), comme les scooters des mers, les motos des mers, les Jet-Ski… ;
- Embarcations dont la longueur est inférieure à 2,50 m, mais dont le moteur a une puissance supérieure à 4,5 kw.
Enfin, vient la question de l’assurance. Il n’est pas obligatoire d’assurer votre annexe. cependant, il peut être envisageable de prendre une assurance nautisme pour le transport ou le vol, par exemple; en plus d’une responsabilité civile.
Peut-on aller en meuse avec un bateau gonflable semi rigide ?
Je pense que oui
barque en bois bretonne fabrication artisanalde 3m avec moteur hb de 4cv puis je pecher dans la zone des 300 m